DONS d’œuvres
Très cher donateur,
Nous vous remercions de considérer le MA pour un éventuel don d’œuvre d’art.
Voici quelques informations afin de faciliter votre compréhension du processus de dons d’œuvres d’art au musée.
Avant d’être ajoutée à la collection du MA, chaque œuvre proposée est soumise à un processus d’analyse rigoureux mené par notre comité d’acquisition, en vue de son approbation par le conseil d’administration. L’acquisition est effectuée en stricte conformité avec notre Politique de collectionnement, nos axes de développement stratégique pour la collection et en tenant compte de l’espace disponible pour assurer la conservation complète des œuvres. Le délai de traitement varie généralement entre trois et six mois.
L’année de référence aux fins fiscales est celle établie sur l’entente de don fournie par le MA au donateur une fois l’offre acceptée par le conseil d’administration du Musée.
Premières étapes
Le MA accepte des propositions de don d’œuvre en tout temps. Toute offre doit être accompagnée d’une Fiche de don et d’une photographie de l’œuvre.
Nous vous remercions d’acheminer le formulaire à Jean-Jacques Lachapelle (Conservateur en chef) : jjlachapelle@museema.org
Pendant cette phase initiale, le MA doit étayer l’offre de don et peut solliciter davantage d’informations auprès du donateur. La proposition peut être refusée ou être soumise à une évaluation plus détaillée.
Étapes suivantes
Lorsque la proposition de don est sélectionnée pour une évaluation approfondie, un membre de l’équipe des collections du MA contactera le donateur pour confirmer son offre et amorcer le processus qui englobe les 3 étapes suivantes :
#1 Comité d’acquisition
Un comité d’acquisition évalue la recommandation d’acquisition en fonction de plusieurs critères, notamment le rôle de l’artiste dans l’histoire de l’art, la qualité esthétique de l’œuvre, son importance historique, sa pertinence au sein de la collection et son état de conservation.
Le comité d’acquisition se réunit deux fois par année.
À chaque réunion, les membres examinent les œuvres et évaluent leur état physique. Pour être recommandée au conseil d’administration en vue d’une acquisition, l’œuvre doit être jugée en bon état par le comité et l’équipe de conservation du Musée. Le conseil d’administration du MA est responsable ultimement d’approuver l’acquisition de l’œuvre par résolution.
Une fois l’acquisition approuvée par le conseil d’administration, une entente de don d’œuvre est convenue entre le donateur et le MA.
#2 Évaluation de la valeur de l’œuvre
À la suite de la recommandation du comité d’acquisition au conseil d’administration, il est nécessaire de faire appel à un évaluateur afin de déterminer sa juste valeur marchande. Les frais d’évaluation de cet expert sont pris en charge par le donateur et réglés par l’intermédiaire du MA. Veuillez noter que le Musée n’est pas mandaté afin de procéder à l’évaluation ni à l’authentification des œuvres.
#3 Avantages fiscaux
En tant qu’organisme de bienfaisance enregistré le MA peut donc émettre un reçu de charité correspondant à la juste valeur marchande du don.
DATE LIMITE
La date limite pour faire un don dans l’année en cours est le 1er septembre de l’année civile en cours.